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 les lois du niarkalistan

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Syanor Crow
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Syanor Crow

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Titre : ex-Chef du clan Crow [Léprosie]
Date d'inscription : 16/05/2005

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MessageSujet: les lois du niarkalistan   les lois du niarkalistan EmptyLun 16 Jan - 6:38

Directives provinciales
- les décisions du gouverneur, et en second lieu des bourgmestres font office de loi. Y déroger sera passible d'amende
- les habitants du niarkalistan se doivent d'être solidaires, et de n'exercer le Mal qu'envers les étrangers non bruns et non alliés.

AdR et Visa

-Tous les bruns, et les rebelles des Enfants de Naar n'ayant pas d'AdR dans l’Empire, sont libres de venir et de résider dans la province comme bon leur semble.
-Les citoyens d'une autre nation doivent demander un visa au gouverneur, précisant la raison de leur venue et leur temps de séjour. En l'absence de visa, un AdR pourra être émis sans préavis.
-Les citoyens souhaitant obtenir leur domiciliation doivent remplir les conditions du premier alinéa.

Agressions

- Il est interdit de se faire justice soit même. tout contrevenant sera passible de travaux d'intérêts généraux.
- Les aggressions entre habitants du Niarkalistan sont formellement interdites. tout contrevenant se verra allonger sa peine de prison
- Tout étranger agressant un habitant du Niarkalistan risque de voir sa peine de prison prolongée. les récidivistes seront torturés.
-Les agressions sur policiers seront sévèrement punies par des rallongements de peine, des tortures, des amendes et peut-être bien plus… La récidive pour ce genre d’action pourrait mener à une incarcération longue durée et à une vengeance du culte.

Pour rappel, les remises en question des emprisonnements peuvent se faire dans les deux sens et tout emprisonnement peu être rediscuté entre le juge ou le procureur et le détenu. Pour ce, envoyez une lettre précise avec les raisons de l’agression. Inutile aussi de rappeler qu’un Brun comatant un non-Brun avec de bonnes raisons sera immédiatement relâché.

Vols et cambriolages


-Les emprisonnements pour vols entre habitants du Niarkalistan seront rallongés.
-Les emprisonnements pour vols sur un Brun de la part d’un non-Brun seront rallongés et le détenu torturé. Des vols répétés pourront mener à des amendes lourdes.
-Tout emprisonnement pour cambriolage dans un bâtiment personnel par un habitant du Niarkalistan sera rallongé.
-Tout emprisonnement pour cambriolage dans un bâtiment personnel par un étranger avec visa sera rallongé et le détenu peut-être torturé.
-Tout emprisonnement pour cambriolage dans un bâtiment personnel par un étranger sans visa sera rallongé et le détenu torturé.
-Tout emprisonnement pour cambriolage dans un bâtiment public par un habitant du Niarkalistan sera rallongé et une amende délivrée.
-Tout emprisonnement pour cambriolage dans un bâtiment public par un étranger sera rallongé, le détenu peut-être torturé et une amende délivrée.

-Les décisions de justice pourront être plus clémentes envers les habitants des provinces de Naar.

Religion

-Le culte de Naar n'est pas obligatoire, mais il est fortement conseillé
-Tout personne ayant été convertie à Naar par un membre d'un ordre missionnaire lié à Naar devrait le remercier de lui avoir ouvert les yeux, aucune réclamation ou protestation ne sera tolérée.
-Il est strictement interdit de faire du prosélytisme pour une autre divinité que Naar, ainsi que de profaner de quelque manière que ce soit un leu de culte ou une effigie de Naar.

Crimes divers

-Il sera possible d'obtenir une autorisation de profaner les tombes de nécropolis sur mer auprès du procureur et du gouverneur.
-Tous les autres crimes seront discutés entre les fonctionnaires de la ville et/ou de la province. Sinon, se réferer aux lois d'emprisonnement pour agression, vol et cambriolage.

Avocats et liberations

- Un avocat voulant officier au niarkalistan doit obtenir une autorisation d'éxercer auprès du procureur. celle ci pourra être remise en cause à tout moment.
-Une plaidoirie doit être envoyée au juge ou au procureur et une réponse positive attendue avant la liberation d'un client. Si ce point n'est pas respecté, l'ADR du détenu sera réactualisé et l'avocat s'expose à des sévices physiques
-Les remises de peine sont interdites en faveur des prisonniers dangereux, récidivistes, qui ont volé la communauté ou tué des policiers.
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